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La société AMH INTERNATIONAL SARL, ayant pour marque " ".HRH Joaillerie", est une société à responsabilité limitée de 15000 euros ayant son siège social au 19 Boulevard de Suisse, MC 98000 Monaco, immatriculée sous le numéro RCI N° 17 S 07491 et N° TVA. FR7600010131036 (ci-après, "HRH Joaillerie "). HRH Joaillerie est l'éditeur du site web HRH.com (ci-après, le "Site"), et M. Georges Amer en est le Directeur de la Publication en sa qualité de Co-Directeur Non-Partenaire].

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L'accès et la navigation sur le Site constituent, de la part de l'Utilisateur, une acceptation sans réserve des éléments suivants :

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HRH Joaillerie met tout en œuvre pour assurer une disponibilité ininterrompue du Site, 24h/24 et 7j/7. L'accès au Site peut toutefois être occasionnellement restreint ou suspendu, sans préavis, pour permettre à HRH Joaillerie pour effectuer des opérations de maintenance, ou afin d'introduire de nouvelles fonctionnalités sur le Site. HRH Joaillerie s'efforcera, dans la mesure du possible, de limiter la fréquence et la durée de ces interruptions.

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Garanties et responsabilité

HRH Joaillerie s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations du Site. Cependant, HRH Joaillerie ne garantit en aucune façon que ces informations sont correctes, complètes et à jour. HRH Joaillerie n'assure aucune garantie, expresse ou tacite, relative à tout ou partie du Site. HRH Joaillerie décline également toute responsabilité quant à l'accès et au contenu des sites liés au Site.

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HRH Joaillerie a mis en place les mesures appropriées et nécessaires pour assurer la sécurité des fichiers constitués des données à caractère personnel collectées sur le Site en application du règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement et de la diffusion des données à caractère personnel (" GDPR "). Ces données seront collectées et traitées conformément aux dispositions de la Politique de confidentialité, accessible à partir du lien suivant http://www.HRH.com/pages/privacy-policy.

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L'Utilisateur garantit à HRH Joaillerie qu'ils utiliseront le Site équitablement et légalement, en respectant strictement les Conditions Générales d'Utilisation en vigueur lors de la navigation. L'Utilisateur s'engage notamment à n'effectuer aucune action de nature à interférer, perturber ou bloquer, de quelque manière que ce soit, y compris, partiellement ou temporairement, le fonctionnement normal du Site. L'Utilisateur s'engage également à ne pas initier ou chercher à initier, de quelque manière que ce soit, la sécurité du Site et/ou plus largement des infrastructures d'hébergement et d'information utilisées par HRH Joaillerie.

Conformément à la Politique de Confidentialité de HRH Joaillerie, l'Utilisateur s'engage expressément, lors de la collecte des Données Personnelles sur le Site, à communiquer des informations complètes, exactes et à jour, et à éviter tout préjudice à des tiers.

En outre, l'Utilisateur s'engage à sécuriser sa connexion ID, personnelle et confidentielle, l'Utilisateur étant seul responsable de son utilisation et de sa communication à des tiers et s'engage à informer HRH Joaillerie, dès que possible, de toute défaillance de sécurité afin que des mesures appropriées puissent être prises. HRH Joaillerie rappelle à l'Utilisateur qu'il lui est recommandé de se déconnecter de son compte et de fermer la fenêtre de son navigateur à la fin de sa session sur le Site.

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Le Site et l'ensemble de ses éléments, y compris les marques et noms de domaine associés, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle, en vertu des lois relatives au droit d'auteur, à la protection des bases de données et par toute loi en vigueur à Monaco et par tout traité européen ou international.

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Aucun document publié sur le Site ne peut être interprété comme accordant une licence expresse ou tacite sur l'un quelconque des Droits de Propriété Intellectuelle.

Modifications

HRH Joaillerie informe chaque Utilisateur que les présentes Conditions Générales d'Utilisation peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont considérées comme acceptées sans réserve lorsque l'Utilisateur accède au Site après leur mise en ligne. HRH Joaillerie recommande à chaque Utilisateur de consulter régulièrement cette page.

Droit applicable et règlement des litiges

La présente notice légale et les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont établies conformément au droit monégasque, notamment aux dispositions de la loi n° 1.383 du 2 août 2011 sur l'Economie Numérique, sans préjudice des dispositions impératives applicables selon le droit du pays de l'Utilisateur, en vertu des réglementations communautaires ou conventions internationales. En tout état de cause, en cas de litige, les Parties s'efforceront de trouver une solution extrajudiciaire, avant de saisir la juridiction compétente.